Le Saviez vous

EXEMPLE DU TRAITEMENT D’UNE IMPORTATION OU D’UNE EXPORTATION AUX POSTES FRONTIÈRES

Marchandises en provenance d’un pays étranger.

1. Annonce du camion et des marchandises
   • Le transitaire se connecte au GUCE (Guichet Unique pour le Commerce Extérieur) et annonce le camion et les marchandises transportées.
     Ce manifeste est transmis à SYDONIA et le DFU est créé.
     La douane constate la présence des marchandises dans le GUCE.
2. Formalités de Douanes
   • Le Commissionnaire agréé en douane saisit et valide sa déclaration dans SYDONIA sur le titre de transport créé.
     Pour les marchandises en transit, il effectue les formalités de T1.
   • Intégration de la déclaration SYDONIA validée et liquidée dans le GUCE.
   • Génération de la facture Douane et SEGUCE
3. Document de frais unique
   • Le DFU est émis et envoyé vers les banques.
   • Le commissionnaire agréé en douane paie le DFU.
     Les marchandises sont autorisées à partir du (Bon A Sortir) dès le retour de quittance de SYDONIA.
4. Passage de la frontière
   • La Douane contrôle le Bon à Sortir et saisit le constat d’enlèvement dans le GUCE avant d’autoriser le passage du camion (ou convoi)
   • La douane fait le constat de mouvement de sortie (MSI) dans le GUCE dès le départ du camion (ou convoi)
   • Si les marchandises sont en transit vers un bureau douane, le GUCE Transmet l’avis d’arrivée du camion ou du convoi au bureau de destination

Marchandises en provenance du Togo depuis un autre bureau de douane

1. Annonce du camion et des marchandises
   • La douane reçoit du GUCE l’annonce d’arrivée du Camion
   • La douane contrôle l’accomplissement des formalités.
   • Le T1 est apuré dan SYDONIA
2. Passage de la frontière
   • La douane contrôle le bon à sortir avant d’autoriser le passage du camion (ou convoi)
   • La douane fait le constat du mouvement de sotie (MSI) dans le GUCE. Le GUCE met à la disposition la liste des camions sortis du territoire

Marchandises en provenance du Togo – exportations

1. Formalité en Douane
   • Le commissionnaire agréé en douane saisit et valide sa déclaration dans SYDONIA
   • Intégration de la déclaration SYDONIA validée et liquidée dans le GUCE
   • Intégration de la déclaration SYDONIA validée et liquidée dans le GUCE
   • Le commissionnaire agréé en douane procède à la mise à jour de son dossier dans le GUCE en y renseignant l’immatriculation du véhicule servant à cette expédition.
2. Document de Frais Unique
   • Le DFU est émis et envoyé vers les banques
   • Le commissionnaire agréé en douane paie le DFU
     Les marchandises ont le statut Bon à Sortir
3. Passage de la frontière
   • La Douane contrôle le Bon à Sortir avant d’autoriser le passage du camion
   • La douane fait le constat de mouvement d’entrée, matérialisant la prise en charge ( MEE) et le constat d’enlèvement au départ du camion dans le GUCE. Le GUCE met à la disposition de la Douane la liste des camions sortis du territoire.